TERRASSEMENTS ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS DANS LES MONTS DU LYONNAIS
Conditions d’utilisation
1. Objet
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Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site.
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En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
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2. Mentions légales
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Le site est édité par :
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Nom / Société : DC Terrassements&services
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Email : damienchanavat@outlook.fr
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Le site est hébergé par :
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3. Accès au site
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La création d’un compte
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La fourniture d’informations personnelles
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Utiliser le site de manière légale
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Des erreurs ou omissions dans les contenus
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D’une indisponibilité du site
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De dommages liés à l’utilisation du site
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8. Liens externes
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9. Modification des conditions
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L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
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Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
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10. Droit applicable
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Les présentes conditions sont régies par le droit français.
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En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.